Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAVIFRAIS
DAVIGEL EQUITY HOLDINGS, SASU

Numéro de dépôt :
1604282
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2028

Présentation de la marque DAVIFRAIS

Déposée le 31 mars 1988 par DAVIGEL EQUITY HOLDINGSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAVIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVIGEL EQUITY HOLDINGSTODO domicilié(e) Section d'Etran - 76370 - MARTIN EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 618 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque DAVIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAVIFRAIS arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.

DAVIGEL EQUITY HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : POISSONNETTE , DAVIGEL , LES ATELIERS DU GOUT , NUTRI' SERVICE Les plaisirs de l'équilibre


DAVIGEL EQUITY HOLDINGS, SASU - Section d'Etran - 76370 - MARTIN EGLISE - France - SIREN 812618502


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Renouvellement sans limitation n°2107202 - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 23 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53003 - Publication au BOPI 1991-04-23

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60780 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54920 - Publication au BOPI 1991-07-26

Renouvellement sans limitation le 11 février 2008 n°2363510 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673152 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées et confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), viennoiserie, brioches, croissants;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.